INDEMNITÉS DES CONSEILLERS D'ALSACE-FRAIS DIVERS ET CABINET DE LA PRESIDENCE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Délibérations
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DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉLÉGATIONS CONSENTIES À LA COMMISSION PERMANENTE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DISPOSITIONS FINANCIERES DIVERSES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ÉLECTION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉTERMINATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE ET ÉLECTION DE SES MEMBRES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LES COMMISSIONS DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER D'ALSACE POUR REPRÉSENTER LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ACTES ÉTABLIS EN LA FORME ADMINISTRATIVE PAR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EXÉCUTION PAR ANTICIPATION DU BUDGET DE LA CEA
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, DU JURY DE CONCOURS ET DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPTE RENDU DES DÉLÉGATIONS ACCORDÉES AU PRÉSIDENT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DEPUIS AVRIL 2020
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 11/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVALORISATION DU SALAIRE ET INSTAURATION D'UNE PRIME D'ANCIENNETE POUR LES ASSISTANTS FAMILIAUX EMPLOYES PAR LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 11/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVISION DES TARIFS D'ABATTAGE ET DE PRESTATIONS DE L'ABATTOIR DE CERNAY
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 11/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUGMENTATION DE LA PARTICIPATION FINANCIÈRE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 11/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RÉVISION DES TARIFS D'ANALYSES DU LABORATOIRE VÉTÉRINAIRE DÉPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2021
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 11/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AJUSTEMENT DU REGIME INDEMNITAIRE APPLICABLE AU PERSONNEL DEPARTEMENTAL
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 11/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADOPTION DU DERNIER TABLEAU DES EMPLOIS DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 11/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RAPPORT DE SITUATION EN MATIERE D'EGALITE FEMMES-HOMMES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 11/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OBJECTIF ANNUEL D'ÉVOLUTION DES DÉPENSES DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX POUR L'ANNÉE 2021
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 11/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECISION MODIFICATIVE N°3 - EXERCICE 2020
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 11/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Proposition d'approbation de la prise de participation de la SERS dans une société commerciale à créer avec la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'opération de la Manufacture des Tabacs à Strasbourg
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/11/2020
- Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de "Déclaration d'intention commune" entre le Parlement européen, le Bade-Wurtemberg (Landtag et Ministère de l'éducation, de la jeunesse et des sports), les Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin et l'Académie de Strasbourg sur une coopération dans les domaines de l'éducation citoyenne, politique et historique
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/11/2020
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régénération de la ligne fret ROESCHWOOG - BEINHEIM. Proposition d'un projet de convention de cofinancement à conclure avec l'Etat, la Région Grand Est, la Communauté de Communes de la Plaine du Rhin, la Communauté de Communes du Pays Rhénan, la Commune de BEINHEIM et l'entreprise ROQUETTE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/11/2020
- Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux - fonds d'attractivité : Convention partenariale pour le projet de restructuration de la salle de spectacle et du centre social du Centre Hospitalier d'Erstein
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/11/2020
- Rapporteur : Monsieur André ERBS
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux - Fonds d'attractivité - Proposition d'aide pour la réalisation de plusieurs aménagements cyclables sur le territoire de la Communauté de Communes du Canton d'Erstein
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/11/2020
- Rapporteur : Monsieur André ERBS
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'aide pour la réalisation d'aménagements cyclables sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Haguenau. Actualisation des aides suite au plan de relance en lien avec l'épidémie de COVID-19
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/11/2020
- Rapporteur : Monsieur André ERBS
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux - Fonds d'attractivité - Proposition d'aide pour la réalisation de plusieurs aménagements cyclables sur le territoire de la Communauté de Communes de Kochersberg - Ackerland
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/11/2020
- Rapporteur : Monsieur André ERBS
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux - Fonds de développement et d'attractivité - Amélioration des équipements sportifs et aménagement de pistes cyclables à Marckolsheim
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/11/2020
- Rapporteur : Monsieur André ERBS
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux - Fonds d'attractivité - Proposition d'aide pour la réalisation de plusieurs itinéraires cyclables sur les territoires des Communautés de Communes du Pays de Wissembourg et de l'Outre Forêt
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/11/2020
- Rapporteur : Monsieur André ERBS
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux - Fonds d'attractivité - Proposition d'aide pour la réalisation de l'itinéraire cyclable ROMANSWILLER - SAVERNE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/11/2020
- Rapporteur : Monsieur André ERBS
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux - Fonds de développement et d'attractivité - Proposition d'aide au Centre hospitalier intercommunal de la Lauter pour la rénovation de l'hébergement de l'Institut de formation d'Aides-soignants à Wissembourg
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/11/2020
- Rapporteur : Monsieur André ERBS
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d'attribution de subventions au titre du Fonds de solidarité communale et du Fonds d'innovation - Approbation des termes des projets de conventions financières
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/11/2020
- Rapporteur : Monsieur André ERBS
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport annuel 2020 sur la situation en matière de développement durable
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/11/2020
- Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet de convention de gestion temporaire des routes et autoroutes transférées à la Collectivité européenne d'Alsace à conclure entre le Département du Bas-Rhin, l'Eurométropole de Strasbourg et l'Etat
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/11/2020
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de transfert des marchés publics et contrats de l'Etat dans le cadre du transfert au 1er janvier 2021 du réseau national non concédé à la Collectivité européenne d'Alsace et à l'Eurométropole de Strasbourg
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/11/2020
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin